Affaires Juridiques Et Réglementaires

. Description de l'unité Au sein de DJC, le Service des Affaires Juridiques (SAJ) est un service à vocation généraliste qui assure... nucléaire et de l'environnement ; - droit économique et des affaires ; - droit de la recherche ; - droit du travail...

PAFJP - Pôle des affaires financières, juridiques et patrimoniales - 644 - PAFJP - Direction des affaires financières... au sein de la sous-direction des achats de la direction des affaires financière, vous contrôlez et mandatez les dépenses relatives...

Description de l'entreprise Avec un chiffre d'affaires annuel de plus de 7.2 milliards d'euros en 2025 et un effectif... professionnelles. Contribuer à l'Index Égalité Femmes-Hommes et aux dossiers réglementaires. Support RH Répondre aux demandes RH...

des contacts divers. - Informer les clients des évolutions législatives et règlementaires en droit des affaires. - Assurer... : 1. ACCOMPAGNEMENT DES CLIENTS - Conseiller les clients en matière de droit des affaires (création, transmission...

d'en assurer la promotion et d'une mission des affaires générales (MAG). Le BCERSC est chargé de l'organisation des recrutements... ; - une section des recrutements des personnels administratifs et techniques ; - un espace accueil ; - un secrétariat des affaires...

Description de l'entreprise Avec un chiffre d’affaires annuel de plus de 7.2 milliards d’euros en 2025 et un effectif... professionnelles. Contribuer à l’Index Égalité Femmes-Hommes et aux dossiers réglementaires. Support RH Répondre aux demandes RH...

les évolutions législatives, réglementaires ou jurisprudentielles ; - Participer, aux côtés du chef de cellule et du chef... du service, la planification de l'activité, le suivi des dossiers, le contrôle de l'activité et la gestion des affaires courantes...

PAFJP - Pôle des affaires financières, juridiques et patrimoniales - 644 - PAFJP - Direction des affaires financières... au sein de la sous-direction des dépenses d'intervention de la Direction des affaires financières, vous serez en charge de la gestion...

et/ou contractuels Domaine et métier Affaires juridiques - Chargée / Chargé de la police administrative et de la réglementation... réglementaires, gestion des contrats d’affranchissement, suivi des listes électorales, paiement des dépenses via CHORUS, opérations...

un(e) Juriste d'entreprise F/H en CDI pour accompagner les équipes et la Direction Générale sur toutes les questions juridiques... notamment en charges des : Droit des affaires/corporate : actes de gestion des entreprises du groupe (PV, résolutions...

PAFJP - Pôle des affaires financières, juridiques et patrimoniales - 644 - PAFJP - Direction des affaires financières... au sein de la sous-direction des dépenses d'achat de la Direction des affaires financières, vous contrôlez et mandatez les dépenses...

aux fonctionnaires et/ou contractuels Domaine et métier Affaires juridiques - Chargée / Chargé du contrôle de légalité... d'expropriation, servitudes d'utilités publiques ; rédiger les actes réglementaires en lien avec les missions du débat public...

des affaires juridiques, Inserm-Transfert, Pôle de recherche clinique etc.) Analyser les dossiers à expertiser dans son domaine... auprès de la délégation régionale et des structures de recherche. Il/elle produit et met en œuvre des procédures juridiques notamment...

, instruire les demandes en lien avec les services compétents de l’INSERM (Département des affaires juridiques, Inserm-Transfert... Maîtrise de l'analyse et de la rédaction juridiques. Capacité à appliquer, interpréter et expliquer les textes réglementaires...

, pour un chiffre d’affaires de 362 millions d’euros. Notre collectif offre une complémentarité unique de services pour accompagner... : Connaissance des dispositions réglementaires, jurisprudentielles et conventionnelles Maîtrise des règles de droit, conventions...

'entreprise certifiée B Corp, avec une offre labellisée VertVolt. L'équipe des Affaires Règlementaires et Juridiques d'ilek est... et jurisprudentielles (droit de l'énergie, droit de la consommation, droit des affaires) pouvant impacter l'activité commerciale d'ilek...

Mission Rattaché.e à la Direction du Conseil et des Affaires Juridiques et sous l’autorité du directeur du conseil... et des affaires juridiques, vous êtes chargé.e de la gestion et du suivi du Conseil municipal. Activités Vous êtes garant...

des satellites municipaux en lien avec les directions concernées et la Direction des affaires juridiques. Assurer une veille..., aux contrats et aux affaires juridiques ; à la conduite de projets transversaux. Vous savez analyser des situations complexes...

aux fonctionnaires et/ou contractuels Domaine et métier Affaires juridiques - Chargée / Chargé du contrôle de légalité... que des affaires juridiques des services de l'État dans le département. Elle conseille les collectivités dans leurs évolutions...

& Ingénierie en cohérence avec les orientations du Département Privé. Contribuer activement à la croissance du chiffre d'affaires... et les choix de conception en cohérence avec les objectifs clients, réglementaires et économiques. Superviser la production...